Chacun sait que les EMA sont des affranchissements imprimés sur le courrier par des machines en compte dans un bureau de rattachement de La Poste qui en contrôle l’utilisation et comptabilise les sommes dues par le détenteur de l’appareil. Sur les plus modernes, ces opérations se font à distance, automatiquement. Que se passe t’il en cas d’incident quand l’impression (et sa comptabilisation) sont lancées ?
La réponse est apportée par cette étiquette autocollante émise par la machine en cas d’empreinte fautée, comptabilisée mais non imprimée.
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Première indication : le n° postal de la machine en compte à la Poste : on sait que celui-ci figure dans le cadre de valeur des EMA. Ici nous lisons MM 112653. La MM est une machine de la société SECAP groupe PITNEY BOWES (devenu PITNEY BOWES tout court en 2010) ; elle est apparue en 2008. |
Pour revenir à notre étiquette jaune « Incident d’Impression », on y trouve également la date de l’opération, un n° d’authentification, la position du compteur plis ainsi que le code postal (en fait le code Régate utilisé en interne). Le montant d’affranchissement ressort en deuxième ligne : ici 0,52 euros, tarif consenti par l’opérateur à ce client pour une lettre de moins de 20 g. 0,01 euros en dessous du tarif « Grand public » du 1er juillet 2010.
Dans la poursuite du parcours postal de notre première lettre, l’étiquette a fonctionné comme une preuve d’affranchissement évitant sa taxation au destinataire. Mais selon M. Laurent Bonnefoy, de l’Académie de Philatélie et membre de l’ACEMA ([i]) que nous avons interrogé, cet emploi ne serait pas réglementaire, cette « simili-empreinte » n’ayant pas vocation à être collée sur le courrier. A l'encontre de ce point de vue, on peut cependant observer que les machines délivrent des marques identiques directement imprimées sur l’enveloppe, comme dans l’exemple ci-après (signalé sur son Blog par Dominique Stephen que nous remercions à cette occasion pour nous avoir mis sur la piste).
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Ce genre d'empreinte est apparu il y a près de 5 ans et se rencontre sur tous les nouveaux modèles. Il prend des dénominations différentes selon les concessionnaires et selon leur(s) modèle(s) mais le principe est le même. L’exemple ci-après montre une étiquette indiquant une « reprise d’affranchissement » qui a des fonctions équivalentes : lorsque, pour une raison ou pour une autre, une empreinte est "fautée" (marquage partiel ou absent, blocage de la machine au moment d'une impression, etc.), le dispositif interne peut néanmoins fonctionner, le compteur tourner et le montant correspondant, bien que non matérialisé sur le pli, se voir facturé à l'usager. Pour permettre à celui-ci de se faire déduire la somme de la facture mensuelle, le rapport édité par la machine permet de certifier l'incident. A condition d'être conservé par le locataire de la machine et de ne pas être collé sur le courrier. |
| Michel Krempper APN 92 avril 2011 - corrigé 5 mai 2011. |
